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Bienvenue sur le site de la commune d’Ormoy-Villers, Ormoy-Villers et son hameau, le Petit-Villers constitue une commune située à 55 kilomètres de Paris par la voie ferrée au cœur du Pays de Valois. La commune fait partie du patrimoine du Valois, façonnée par l’histoire et influencée par l’arrivée de nombreux nouveaux habitants issus de tous les horizons. Notre village s’enrichit des idées de cette nouvelle population tout en conservant ce...
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Samedi 23 novembre 2024
Ormoy-Villers
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Délibérations 2023

Délibérations du CM du 17/01/2023

numéro

Objet délibération

statut

01/01-2023

Convention avec le Conseil départemental -Abribus

approuvée

02/01-2023

Instauration de la Redevance d’occupation du domaine public –électricité

approuvée

03/01-2023

Instauration de la Redevance d’occupation du domaine public –communication

approuvée

04/01-2023

Bons des bacheliers

approuvée

05/01-2023

Projet de jeux pour enfants

approuvée

06/01-2023

Demande de subventions jeux pour enfants - DETR

approuvée

07/01-2023

Projet de réparation des voies communales

approuvée

08/01-2023

Demande arrêt supplémentaire bus ligne Roissy Picardie

approuvée

09/01-2023

Création d’un poste à temps non complet - Adjoint technique territorial

approuvée

Délibérations du CM du 28/02/2023

Objet de la délibération

vote

10-02/2023

Désignation représentants SMOTHD

Approuvé à l’unanimité

11-02/2023

Désignation correspondant Incendie Secours

Approuvé à l’unanimité

12-02/2023

Projet de réparation des voies dans la commune

Approuvé à l’unanimité

13-02/2023

 Entretien des espaces verts - année 2023

Approuvé à l’unanimité

Annexes Compte administratif 2022 et Budget Primitif 2023

L'article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales prévoit qu'une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif afin de permettre aux citoyens d'en saisir les enjeux et mise en ligne sur le site de la commune.

De même, une présetation pour les comptes administratifs est obligatoire.

 

délibérations du CM du 21 mars 2023

14/03-2023 Taux des taxes communales
15/03-2023 Subventions communales aux associations : enveloppe
16/03-2023 Durée d’amortissement de la subvention initiale d’équipement versée au SMOTHD et mise en œuvre du dispositif de neutralisation budgétaire de la dotation aux amortissements de ladite subvention d’équipement
17/03-2023 Amortissement des subventions complémentaires de déploiement de la Fibre
18/03-2023 Approbation du compte de gestion 2022 –Budget communal
19/03-2023 Approbation du compte administratif  2022 –Budget communal
20/03-2023 Affectation du résultat 2022 - Budget communal
21/03-2023 Budget primitif 2023 - Budget communal
22/03-2023 Approbation du compte de gestion 2022 (compte de clôture) –Budget Eau Potable
23/03-2023 Approbation du compte de gestion 2022 –Budget Assainissement
24/03-2023 Approbation du compte administratif 2022 –Budget Assainissement
25/03-2023 Affectation du résultat 2022 - Budget Assainissement
26/03-2023 Budget primitif 2023 - Budget Assainissement
27/03-2023 Acquisition de terrains de voirie – chemin de la Longue Haie
28/03-2023 DSP Assainissement : choix du cabinet

 

délibérations du conseil municipal du 27 avril 2023

numéro objet délibération
29/04-2023 Commission délégation service public : élection des membres
30/04-2024 Assainissement : convention SAUR pour 2023
31/04-2025 Assainissement : choix du mode de Gestion

 

 

délibérations du CM du 9 juin 2023

numéro objet délibération
32/06-2023 Élection des délégués et suppléants au collège électoral sénatorial
33/06-2023 droit de préemption Urbain
32/06-2023 convention Police municipale Crépy en Valois

 

Délibérations du conseil muncipal du 27 juin 2023

numéro       

35/06-2023

 objet

Désignation du conseiller municipal pour la commission de contrôle des listes électorales

36/06-2023 SMOTHD –convention cadre pour nouvelles prises
37/06-2023  Illuminations de Noel
38/06-2023 Convention SICAE
39/06-2023 Création deux arrêts de bus
40/06-2023 Demande de subvention région – arrêt de bus
41/06-2023 Subventions aux associations pour 2023

 

Délibérations du conseil muncipal du 12 septembre 2023

n° délibération  objet
42/09-2023 Désignation Representants SMOTHD
43/09-2023 Désignation Corresp securité secours
44/09-2023 Commissions Communales
45/09-2023 Heures compélemntaires et supplémentaires du personnel communal
46/09-2023 droit de rézmption- fonds de commerce
47/09-2023 Budget Communal Décision Modificative n°1

 

Délibérations du conseil muncipal du 10 novembre 2023

numéro objet de la délibération
48-11/2023 Délégation de service Public assainissement : attribution du contrat de concession
49-11/2023 Concessions cimetière municipal
50-11/2023 Avis sur le Projet arrêté de PLU de Péroy-lès-Gombries